Déposée le 25 octobre 1994 par monsieur TROMEUR Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPTOIR SLOVENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est monsieur TROMEUR Jean-Pierre domicilié(e) Raden Dour, 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul FICHEN - Avocat - France.
La marque COMPTOIR SLOVENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR SLOVENE est expirée depuis le 25 octobre 2004.
TROMEUR Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CEPELIA , VENT D'EST , FEST-NOZ
Monsieur TROMEUR Jean-Pierre - Raden Dour, 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU - France
Maître Jean-Paul FICHEN - Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Vaisselle, verrerie, articles de ménage, d'intérieur ou de décoration produits artisanaux Articles de joaillerie et de bijouterie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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